Dimanche, 20. Mai 2012 06:56
20 Mai 2012 à 06:56:37 *
Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Nouvelles: Pensez à mettre votre fiche à jour, dans le menu "profil" , modifier le profil puis paramêtres relatifs au compte.
 
   Accueil   Aide Carte des membres Calendrier Identifiez-vous Inscrivez-vous  
Pages: 1 2 [3] 4 5 ... 18   Bas de page
 
Titre Démarré par Réponses Vues Dernier message
0 Membres et 3 Invités dans cette section.
Absence de comparution
Bonjour, Je viens d'avoir un rejet pour le motif : Absence de comparution de Mme à la vente. Le bien acquis (p...

LILI 4 51 Dernier message 22 Juin 2009 à 12:25:14
par LAETITIA
Avenant et paiement sur état
Bonjour J'ai un avenant à un prêt : on prolonge de deux ans la date d'effet de l'inscription du prêt d&#...

JADE 3 46 Dernier message 20 Juin 2009 à 10:33:43
par JADE
CHGT REG MAT - MENTION EAM
Bonjour à tous, Je dois faire la notification auprès des services d'état civil des mairies concernant changement de rég...

delphi 5 53 Dernier message 12 Juin 2009 à 12:16:47
par delphi
Dde de remise de pénalités
Bonjour à tous. J'ai besoin de votre aide, en effet, le 20 mars dernier nous avons signé une vente qui a été dépos...

LILI 5 58 Dernier message 11 Juin 2009 à 16:45:28
par JADE
Notification opposition et syndic
Bonjour à tous J'ai un problème avec les notifications d'opposition aux cies d'assurance sur les prêts p...

JADE 6 59 Dernier message 11 Juin 2009 à 11:34:51
par JADE
Extrait d'acte et prêt
Bonjour à tous Une petite question, dans vos extraits d'acte (dépôt papier) lorsque vous avez une vente et un prêt...

JADE 3 34 Dernier message 09 Juin 2009 à 15:54:51
par LAETITIA
MAINLEVEE PARTS DE SCI
Bonjour, J'ai un acte de levée d'option de crédit bail, jusque là, ça va, mais en 2ème partie de l'acte il y ...

manu 3 28 Dernier message 08 Juin 2009 à 16:56:55
par JADE
COPIE PRETEUR
Bonjour, Suite à la rédaction d'un acte de prêt, une banque me demande seulement la délivrance d'une copie si...

helene 4 99 Dernier message 04 Juin 2009 à 12:11:04
par LAETITIA
COPIE FIGUREE
bonjour, je souhaite en savoir plus concernant les copies figurées. le guide de la taxe n'est absolument pas clair bien...

delphi 1 33 Dernier message 04 Juin 2009 à 12:06:23
par LAETITIA
URGENCE PAS DE PORTE SVP
Bonjour à tous Nous avons une urgence  Peut-on prendre un privilège de vendeur sur une cession de pas de...

JADE 1 35 Dernier message 28 Mai 2009 à 14:25:21
par JADE
REVERSION D'USUFRUIT
Bonjour, Je dois formaliser un acte de vente avec une réversion d'usufruit. Le vendeur a cédé la pleine propri...

helene 1 42 Dernier message 25 Mai 2009 à 16:27:05
par JADE
LIVRE FONCIER
Bonjour à tous J'ai deux inscriptions d'hypothèque à prendre au Livre foncier. C'est la 1° fois...

JADE 2 41 Dernier message 25 Mai 2009 à 13:50:47
par JADE
Habilitation d'un clerc à délivrer des copies authentiques
Bonjour à tous, "Pour les copies authentiques seulement, le notaire peut habiliter un ou plusieurs de ses clercs à...

kystere 0 21 Dernier message 20 Mai 2009 à 16:38:14
par kystere
Prêt elligible au MH
 Bonjour à tous Je me pose une question depuis un moment  j'ai cherché sur le net, dans mes bo...

JADE 4 83 Dernier message 18 Mai 2009 à 17:40:40
par JADE
problème dans "certifie et atteste"
bonjour, nous avons rédigé une attestation de propriété sur trois pages. dans le paragraphe "CERTIFIE ET ATTES...

delphi 2 63 Dernier message 08 Mai 2009 à 12:28:25
par franck
RADIATION
Bonjour à tous J'ai une vente dans laquelle il est précisé que le bien est grevé d'un privilège de vendeur qu...

JADE 4 52 Dernier message 28 Avril 2009 à 16:34:22
par JADE
REJET PAR COURRIEL
En mettant à jour mon LASGLEIZES, je m'aperçois que désormais les rejets peuvent nous être adressés par courriel ...

LAETITIA 2 54 Dernier message 23 Avril 2009 à 19:18:49
par nadia
Cession fds cce
Bonjour, nous avons signé un acte de cession de fonds de commerce dans lequel intervient le bailleur des locaux. je d...

delphi 2 52 Dernier message 20 Avril 2009 à 15:36:48
par LAETITIA
QUESTION DU LUNDI - PRIVILEGES AND CO
Il m'est demandé de prendre un privilège de copartageant mais je m'aperçois que les conditions ne sont pas r...

LAETITIA 0 54 Dernier message 20 Avril 2009 à 14:16:50
par LAETITIA
Mention de radiation sur copie excéutoire
Bonjour, Toute nouvelle sur ce site et dans les formalités j'aimerai savoir quelle est la mention de radiation à a...

helene 1 43 Dernier message 16 Avril 2009 à 18:29:27
par nadia
MAINLEVEE Urgent
Bonjour à tous Je dois déposer aux hypos une mainlevée contenant la radiation de deux inscriptions : - l'...

JADE 6 72 Dernier message 08 Avril 2009 à 14:30:02
par JADE
renouvellement inscription
bonjour à vous, je dois renouveler une inscription. à l'origine, il s'agit d'un PPD et HC. aujourd&#...

delphi 1 46 Dernier message 07 Avril 2009 à 14:54:41
par nadia
FICHIER ADSN - CHGT REGIME et DIVORCE
Bonjour a tous Petite question : Pour les actes de liquidation de communauté et les changements de regime matr...

charlotte 1 78 Dernier message 07 Avril 2009 à 14:27:23
par delphi
CONTRAT DE MARIAGE COMMUNAUTE UNIVERSELLE AVEC APPORT
Pouvez vous me dire quel est le montant de la TPF et du salaire a verser aux hypothèques dans le cadre dans contrat de mariage d...

graziella 2 52 Dernier message 03 Avril 2009 à 09:53:44
par INGRID
PARTAGE - SOULTE POUR LES PROS
Bonsoir, J'ai un partage de biens issus d'une succession d'une part  et d'une acquisition en c...

LAETITIA 6 92 Dernier message 10 Mars 2009 à 14:00:56
par manu
ANNEXES
Bonjour, Je veux délivrer sous forme authentique uniquement une pièce annexée à une minute, savoir des AG demandées par...

LAETITIA 3 43 Dernier message 10 Mars 2009 à 12:15:03
par lunatic
PARTAGE
  Suite à un partage mon lot X devient ma parcelle Y. Sur le lot X une inscription demeurait. Le clerc n'a...

LAETITIA 2 34 Dernier message 09 Mars 2009 à 16:10:31
par LAETITIA
VENTE A L'EURO SYMBOLLIQUE
Je pense qu'il faut prendre le minimum de TPF soit 25 € et le salaire sur la valeur vénale. Quid ?

LAETITIA 6 54 Dernier message 06 Mars 2009 à 16:47:59
par Ptite Anne
RESILIATION DE BAIL - URGENT
Bonjour, nous avons reçu dernièrement des resiliations totale et partielle de bail dois je delivrer des copies...

charlotte 3 38 Dernier message 05 Mars 2009 à 19:55:15
par nadia
ABSENCE ORIGINAL D'UN DOCUMENT D'ARPENTAGE
Bonjour, J'en profite pour féliciter les créateurs et modos de ce forum que je cherchais depuis longtemps  &...

ELODIE 10 60 Dernier message 02 Mars 2009 à 16:38:04
par JADE
Pages: 1 2 [3] 4 5 ... 18   Haut de page
 

Fil dans lequel vous êtes intervenu
Fil normal
Fil populaire (plus de 25 interventions)
Fil très populaire (plus de 25 interventions)
Fil bloqué
Fil épinglé
Sondage
:  
Propulsé par MySQL Propulsé par PHP Powered by SMF 1.1 RC2 | SMF © 2001-2005, Lewis Media XHTML 1.0 Transitionnel valide ! CSS valide !
 

Le contenu de ce site peut être visualisé RSS/RDF-Source

Tous les logos et les marques présentes sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Les commentaires, les articles et le contenu sont quand à eux sous la responsabilité de ceux qui les écrivent.
Les infos légales, ainsi que le copyright des programmes utilisés sur Franceauxilum peuvent être consultés Ici

Copyright Franceauxilium 2006-2011



Page générée en 0.1575 secondes, avec 7 requêtes SQL